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Documents utiles

Commission de Recours et d’Expertise de GYNERISQ

30 mars 2016
Des demandes d’avis sont sollicitées auprès de la CREG.
Comptes rendus de CA

Abstract de l’AG ordinaire du 4 mars 2016

30 mars 2016
Le Président, le Dr Bertrand de ROCHAMBEAU déclare l’Assemblée Générale ouverte.
Droit, Ethique et JO

JO du 8 mars 2016

16 mars 2016
Arrêté du 26 février 2016 relatif aux forfaits afférents à l’IVG
Droit, Ethique et JO

JO du 6 mars 2016

16 mars 2016
Décret no 2016-273 du 4 mars 2016 relatif à l’assistance médicale à la procréation
Documents utiles

Accessibilité de votre local professionnel

4 février 2016
La loi du 11 février 2005 prévoit la mise en accessibilité de tous les établissements et installations recevant du public pour le 1er janvier 2015.
Documents utiles

Virus ZICA – Recommandations du CNPGO

3 février 2016
Conseil National Professionnel de Gynécologie et Obstétrique
Documents utiles

Exercer hors convention

21 janvier 2016
Il y a quelques années le choix de ce mode d’exercice aurait été inenvisageable. Mais Madame Touraine est passée par là, et de nombreux confrères y réfléchissent maintenant. Quelles en sont les principales conséquences pour ...
Comptes rendus de CA

Abstract du CA du 11 décembre 2015

23 décembre 2015
Le gros avantage de SHAM est que les primes d’assurance sont autour de 20 000€. Si l'établissement est assuré par SHAM le tarif est même en dessous (ex : - 8% à Bordeaux).
Droit, Ethique et JO

JO du 15 octobre 2015

19 octobre 2015
Décret no 2015-1281 du 13 octobre 2015 relatif au don de gamètes
Documents utiles

Complémentaire santé pour vos salariés

12 octobre 2015
Au 1er janvier 2016, en tant qu’employeur, vous devrez proposer à vos salariés une complémentaire santé. A partir du 1er janvier 2017 viendront des garanties de prévoyance. Sous l’impulsion de l’Union des Chirurgiens de France, ...

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