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Comptes rendus de CA

Abstract du CA du 7 juin 2019

9 juillet 2019
Révision de la loi bioéthique – Virginie RIO, co-fondatrice de l’association COLLECTIF BAMP ! Association de patients de l’Assistance Médicale à la Procréation et de personnes infertiles  A la veille de la révision des lois ...
Comptes rendus de CA

Abstract de l’AG du 8 mars 2019

25 mars 2019
Cette année 2018 a aussi été marquée par l’ouverture des discussions à la Haute Autorité de Santé et à la direction générale de l’offre de soins pour la restructuration des activités soumises à autorisation : ...
Droit, Ethique et JO

JO du 24 janvier 2019

25 janvier 2019
Décision du 6 novembre 2018 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie
Documents utiles

HAS – Fiche d’information sur le dépistage de la trisomie 21 fœtale

21 janvier 2019
En mai 2017, la HAS a publié des recommandations introduisant les tests ADN libre circulant dans le sang maternel dans le dépistage de la trisomie 21 fœtale.
Droit, Ethique et JO

JO du 11 janvier 2019

15 janvier 2019
Décret no 2019-17 du 9 janvier 2019 relatif aux missions, à la composition et au fonctionnement des Conseils nationaux professionnels des professions de santé
Documents utiles

Mieux vous accompagner dans l’Optam et Optam-CO

15 janvier 2019
Depuis le 1er janvier 2017, le contrat d’accès aux soins (CAS) est remplacé par deux options tarifaires : Optam et Optam-CO(1).
Droit, Ethique et JO

JO du 27 décembre 2018

4 janvier 2019
Décision du 19 avril 2018 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladie relative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie
Comptes rendus de CA

Abstract du CA du 7 décembre 2018

20 décembre 2018
Le Plan santé 2022 est un axe fort de la stratégie présidentielle, qui reprend les recommandations du Haut Conseil à l’Assurance Maladie publié en 2017.
Droit, Ethique et JO

JO du 20 décembre 2018

20 décembre 2018
Arrêté du 14 décembre 2018 modifiant l’arrêté du 23 juin 2009 modifié fixant les règles de bonnes pratiques en matière de dépistage et de diagnostic prénatals avec utilisation des marqueurs sériques maternels de trisomie 21
Documents utiles

Les remplacements

14 décembre 2018
Vous trouverez ci-dessous le texte du CNOM (2012) relatif aux remplacements du médecin. Les conditions légales et règlementaires Formalités diverses – obligations Responsabilités du médecin remplacé et du médecin remplaçant Pour  rappel il appartient au médecin, ...

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